Profession (para)médicale ? Choisissez une assurance qui évolue avec votre carrière
Dans le cadre de votre activité médicale ou paramédicale, une assurance responsabilité civile est essentielle. Mais votre police vous protège-t-elle à chaque étape de votre carrière... et même après ?
Que vous soyez stagiaire, que vous débutiez votre carrière ou que vous soyez déjà un spécialiste expérimenté, votre profession médicale ou paramédicale comporte de nombreux risques. En effet, commettre une erreur et être mis en cause par un patient peut entraîner des frais d’expertise et d’avocat élevés. L’indemnisation peut elle aussi atteindre des montants élevés si votre responsabilité est établie.
Une assurance responsabilité civile (RC) adaptée est donc essentielle. Elle vous protège financièrement lorsque vous êtes responsable d’une faute ou d’une négligence dans l’exercice de votre profession. Elle vous soutient également lorsque votre responsabilité est contestée et que vous devez vous défendre.
Mais votre police vous protège-t-elle efficacement à chaque étape de votre carrière ? Par exemple, si un dommage ne se révèle qu’après la cessation de vos activités ?
Toutes les polices n’offrent pas le même niveau de protection. La RC Professions Médicales et Paramédicales d’AG est une assurance responsabilité civile professionnelle qui vous accompagne tout au long de votre carrière... et même après.
1. Pendant votre stage de médecin, de médecin généraliste ou de spécialiste
Jusqu’à ce que vous obteniez votre agrément, AG vous propose :
- une couverture en responsabilité civile professionnelle adaptée, à un tarif avantageux, afin que vous soyez également couvert pour les actes qui ne sont pas strictement liés à votre stage (p. ex. lorsque vous prescrivez des médicaments à un membre de votre famille ou que vous travaillez occasionnellement comme médecin urgentiste indépendant lors de festivals) ;
- une couverture optionnelle étendue en Protection juridique Exploitation pour les litiges (disciplinaires) ou les désaccords avec un maître de stage, un assureur en responsabilité civile professionnelle ou l’INAMI ;
- une couverture spécifique en cas d’agression sur le lieu de travail.
2. Au début de vos activités
Pendant les deux premières années de votre carrière, vous bénéficiez de 50 % de réduction sur votre prime si vous souscrivez également votre assurance Incendie chez AG et que vous la regroupez avec votre RC Professions Médicales et Paramédicales.
Pour cela, vous devez toutefois débuter votre activité dans les 12 mois qui suivent votre agrément (pour les professions médicales) ou l’obtention de votre diplôme (pour les professions paramédicales).
3. Lorsque vous assumez davantage de responsabilités
Chez AG, si vous évoluez vers une fonction de maître de stage, médecin de garde ou chef de service, vous êtes également couvert pour les risques accrus qui y sont liés, sans surprime.
4. Après la cessation de votre activité
Même après l’arrêt de vos activités médicales ou paramédicales (pension, décès ou autres raisons non disciplinaires), vous restez assuré. Les éventuels dommages qui ne se révèlent qu’ultérieurement restent donc couverts. Vos héritiers bénéficient ainsi, eux aussi, d’une plus grande tranquillité d’esprit.
Qu’est-ce qui est couvert par la RC Professions Médicales et Paramédicales d’AG ?
- les dommages corporels et matériels que vous causez à des patients et qui découlent directement de l’exercice de votre profession (p. ex. de graves complications infectieuses après une pédicure médicale pratiquée par un podologue) ;
- les dommages corporels, matériels et immatériels qui :
- sont causés pendant l’exercice de votre profession et liés au bâtiment (ou à la partie de bâtiment) destiné à l’exercice de votre profession (p. ex. faute de panneaux d’avertissement, un patient glisse sur le sol fraîchement nettoyé de votre cabinet) ;
- sont causés par des produits que vous vendez et qui sont liés à votre activité médicale ou paramédicale (p. ex. une réaction grave à un produit de l’esthéticienne).
- les dommages aux biens qui vous ont été confiés pour y travailler ou pour prester un service (p. ex. vous êtes dentiste et vous endommagez la prothèse dentaire d’un patient pendant que vous y travaillez).
Les dommages sont assurés jusqu’à concurrence des montants fixés dans les conditions générales ou particulières, avec application éventuelle d’une franchise.
Ce que la RC Professions Médicales et Paramédicales d’AG ne couvre pas :
- les dommages intentionnels ;
- les dommages résultant d’un refus d’assistance à une personne en danger ;
- les dommages consécutifs à l’exercice d’activités médicales ou paramédicales légalement, déontologiquement ou disciplinairement interdits ;
- les dommages causés aux instruments, appareils et substances que vous ou vos aides utilisez.
La liste ci-dessus n’est pas exhaustive. Consultez les conditions générales pour connaître l’étendue exacte des garanties.
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Cet article publicitaire contient des informations générales sur les produits d’assurance d’AG, compagnie d’assurances belge.
Nous vous invitons à prendre connaissance du document d'information standardisé relatif à ce produit avant de le souscrire. L’étendue exacte des garanties figure dans les conditions générales « Assurance RC Professions Médicales et Paramédicales », que vous pouvez consulter dans notre bureau ou sur www.ag.be. Ces informations (pré)contractuelles ainsi qu’une offre de contrat incluant un calcul de la prime sont gratuitement disponibles auprès de notre bureau.
L’assurance RC Professions Médicales et Paramédicales est un contrat d’assurance d’une durée d’un an, reconduit tacitement pour la même durée, sauf si l'une des parties s'y oppose au moins 3 mois avant l'échéance du contrat. Les conditions et modalités de résiliation figurent dans les conditions générales.
Le droit belge est applicable au contrat d’assurance.
Pour toute question ou tout problème, vous pouvez en premier lieu vous adresser à notre bureau. Toute plainte relative à cette offre et au contrat peut être transmise par écrit à AG, Service Plaintes, Bd. E. Jacqmain 53, 1000 Bruxelles (customercomplaints@aginsurance.be). En cas de contestation de la réponse,
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